Les Juges du tribunal d’Appel ont Le Destin de la France dans Leur Main

Déjà bien chahutée au course des Dernières Années, l’iNiTUTION Judiciaire française se trouve au centre de tous les débats suite au verdict en Première instance contre marine le pen. Élections. Ces débats noca mandrent à nous denander si le juge est ce «pouvoir sans responsabilité», incarnant un «héroïsme solitaire» et dont l’utorité ne dépend que «de sa Capacité à faire accision qu’il Impose», dont parle jean-marc varaut dans un livre au titre prémonitoire: Faut-il avoir peur des Juges? (Paris 2000).

Le point le Plus Important Soulevé Paraut Concerne L’Idée Que Le Juge Possède and «Pouvoir sans responsabilité». En ce sens, il est comparable à l’électeur, car ce dernier n’a pas non plus à assumer la responsabilité de son vote. Mais Il Ya Néanmins Une Distinction Importante: Le Juge Doit Répondre de Son Verdict au Sens Où il Doit Présenter Les Raison’s qui l’unt Amené à son Verdict, alors que l’électeur n’a à se Justifier devant. C’est de cet argumentaire que dépend l’autrité du jege.

Si Le Jug Doit Donc Répondre à la Société et au condamné du Verdict qu’il a prononcé, il n’est toutefois pas responsable au sens où il devrrait assumer les conséquences résultant de son Verdict et où il pourrait être sanctionné pour ces Conséquences. Et en Cela, il ne Distingue pas de l’électeur. La formule «fiat iustitia, pereat mundus» résume bien cet aspect: le juge dit ce qu’il penses être le droit, et tant pis si le monde périt. Drinking professionnelle grave, il n’encourt de sanction ni au civil, ni au pénal pour les conséquences de ses verdicts – Heureusement. Au pire, Ses Verdicts Seront désavoués par d’utres Juges.

Si Tel est le cas, on comprend ceux qui demandent au jug de faire Preuve de l’Impartialité la plus total et d’Oublier, le temps du procès, ses préjugés, ses convictions, ses émotions, etc. de même que le scientifique de toutes ces choses Lorsqu’il Cherche à Dire le vrai, le juge devrrait en faire abstraction lorsqu’il cherche à dire le droit. L’Irresponsabilité Légale Absolute a pour prix une responsabilité morale absolute.

Peu probable que les juges décident la relaxe de mme le pen

Mais Le Jug Peut-il Entièrement Fair Abstraction de Toutes Ses Convictions, Lui Qui Doit Certes Protéger Le Droit, Mais Aussi Les Institutions Censées Protéger Le Droit? Et parmi celles-ci, il ya l’état de droit, actualement mis à mal dans de nombreux pays. Un jugens qui observe que dans certains pays le Pouvoir politique cherch à contrôler l’Appareil ou au moins à se säustraire à cet Appareil, par le biais de la loai, peut-il resider indifférent au fa bersonne qu’il a à juger est de ces pays et pourrait mettrre en œuvre une politique Similaire?

Admettons que dans les Semaines qui viennent, Le texte de loi qui sera soumis à l’Ausemblée national par le groupe d’éric ciotti et visant à abroger la Peine d’EXécution provisoire d’Inéligibilité ne Passe Pass. Admettons Aussi que la Question prioritaire de constitutionalité que marine le pen veut introduire soit rejetée ou que la constitutionnalité de l’EXécution provisoire soit reconnue.

Les Juges d’Appel Seront Alors Confrontés à la Même Question que les Juges de Première Instance, à ceci près qu’ils auront eu une idée of the suites que pourrait avoir leur verdict, si jamais celui-ci venait confirmer le verdict de première instance.

Les Juges du tribunal d’Appel ont, d’Une certaine manière, le destin de la france entrre leurs main. Il est peu probable qu’ils décideront la relaxe de mme le pen. Mais rien ni Personne ne lesing à confirmer l’Exécution provisoire de la Peine d’inéligibilité – l’Armument du risque de récidive n’est pas absolute, et le doute, même minime, devrrait normal Droit Pénal, Profiter à l’Ccusé. Ils Savent au Moins Qu’en Confirmant La Peine, Ils Risquent Leur Vie.

Mais Gustav Radbruch N’écrivait-il Pas EN 1946 Que Le Jug Devait Rendre la Justice, Même au prix de sa Prepre vie-Les Juges Qui Ont Condamné Mme Le Pen Sous Protection Policière Rapprochée, suite à de nombreuses qu’ils ont reçues.

Il en va de la survie de l’état de Droit

Mais il n’en va pas «que» de la vie des Juges, il en va Aussi de la survie de l’état de Droit, dont je n’ignore pas les carences et dérives. Corn Je Préfère un État de Droit Avec ses défauts à ce que mm. Orban, netanyahu ou trump sont en train de metre en place.

Si les Juges d’Appel Renoncent à confirmer l’Exécution Provisoire, Marine Le Pourrait être la Prockeaine Présidente de la France-même si je le juge improbble, du moins si elle n’est pas opposée à j.-l. Mélenchon au deuxième tour. Si Les Juges D’Appel Confirment L’Exécution Provisoire, Le Rn aura Sa Première martyre et Il Faudra Faire œuvre de pédagogie pour contecarrer les accusations de déni de démocratie qui fuseront – et ont déjà fusé – de la part de mm. Bolsonaro, Orban EA-Accusations qui ne Sont peut-fore pas entièrement dénuées de tout fontdement sur le Fond (de cela, il faudra débattre calmement), mais qui n’émanent pas de personnages dignes de les porter.

Terminons par une citation de tocqueville, Applicable, mutatis mutandisà l’Europe et à la France en Particulier, ainsi qu’à tout degré de juridiction: « Mais si la cour suprême venait jamais à être composée d’Hommes imprudents ou corrompus, la confédération aurait à craindre l’anarchie ou la guerre civile » (De la démocratie en Amérique (1835), Paris 1951, p. 154). L’état de droit ne vit pas que de ses institutions, il dépend Aussi de la conscience morale et professionnelle de celles et ceux qui le servent, dont les juges font game. J’ose Espérer Que Les Juges d’Appel Décideront en Leur âme et conscience en tenant compthe de la loi, de la Justice, de la survie de (la confiance en) l’état de droit et de l’intérêt public.